Première ronde de discussions pour le « Projet CERBA : L’innovation réglementaire au service de la biométhanisation agricole »

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Après plusieurs semaines de travaux préalables, l’équipe CÉRSÉ qui pilote le Projet CERBA Marius Senneville, Olivier Corbin-Charland et Alexis Guillemard, et leurs collaboratrices externes Kim CornelissenLaurence A. Clavet et Sarah-Jeanne Nadeau, ont accueilli les participant.e.s au projet.

Pour cette rencontre de lancement qui s’est tenue le 4 mai dernier, les discussions se sont concentrées sur les quatre leviers réglementaires pivots dans l’écosystème actuel de la biométhanisation agricole au Québec :

  1. Le processus d’autorisation ministérielle du MELCCFP ;
  2. Le Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) de ce même ministère ;
  3. Les demandes d’exclusion adressées à la Commission de la protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) rattachée au MAPAQ ;
  4. Les différents aspects reliés aux attributs environnementaux découlant des activités en biométhanisation.

Le CÉRSÉ remercie toutes les personnes présentes à cette rencontre de démarrage : Simon Naylor, cofondateur et PDG de Keridis BioÉnergie; Maxime Lemonde, cofondateur et vice-président de Qarbonex; Nicolas Paris-Lafrance, superviseur opérations et coordonnateur agronomique chez Coop Agri-Énergie Warwick; Fanie Clément St-Pierre, affaires publiques, communications et médias au Fonds de solidarité FTQ Bioénergie; Marie-Pierre Boudreau, avocate en droit de l’environnement et énergie chez Fasken; Younes Bareha, chercheur postdoctoral à l’Université du Québec à Trois-Rivières et conseiller scientifique en chef pour la municipalité de Deschambault-Grondines. Notons également la participation au projet de Melisa Sall, directrice générale chez BioÉnertek et Guillaume Camiré, vice-président Énergie, Développement chez Groupe Axor, qui n’ont pu participer à la rencontre de lancement.

Restez à l’affût pour les prochains développements de Projet CERBA !

Cet appel s’inscrit dans le cadre d’une entente de collaboration entre le Réseau québécois sur l’énergie intelligente et l’Escouade Énergie – Regroupement des CCTT en transition énergétique, rendue possible grâce au soutien financier du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP). L’initiative vise à structurer et renforcer la recherche interordres dans ces filières stratégiques de la transition énergétique.

Le CÉRSÉ remercie le gouvernement du Québec pour son soutien financier essentiel dans le cadre de l’entente de structuration et de soutien à la recherche en hydrogène vert et en bioénergies qui découle du Plan pour une économie verte 2030.