La consultation par consensus informé dans le secteur des mines

Ce projet a parmi ses objectifs de comprendre d’outiller les municipalités du Québec à définir des zones incompatibles avec l’activité minière sur leurs territoires en utilisant la consultation par consensus informé (CCI) et l’impact de cette démarche sur le développement du pouvoir d’agir des participants. La CCI est un type de consultation qui convie un groupe de 8 à 12 citoyens à un processus d’autoformation, puis de questionnement à différentes parties prenantes sur les principaux enjeux associés à un projet lié à l’exploitation de ressources communes ou plus globalement, à des projets de développement sur un territoire donné. À la fin du processus, le comité de citoyens remet des recommandations à l’instance concernée.
Consultation par consensus informé, secteur mines

Dans le cadre de ce projet de 3 ans, une première CCI a eu lieu dans la MRC Vallée de l’Or au cours de l’automne 2017 et une deuxième aura lieu au printemps 2018 dans la MRC Des Sources (Asbestos et Saint-Camille).

Le cadre théorique sur la participation citoyenne développé par le CÉRSÉ dans ce projet et un autre projet qui visait initialement à étudier l’impact de l’inclusion ou de l’exclusion dans les processus de consultation amène à caractériser la CCI comme une des formes de consultation qui donne le plus de pouvoir aux citoyens qui y participent.

Après la première CCI, les résultats portent notamment sur les critères de compatibilité et d’habitabilité. Les réflexions des participants les ont amenés à souligner l’importance d’une concertation et d’une consultation en amont des projets pour diminuer les risques sociaux et de santé.

Directrice du projet

Ariane Lafortune, CÉGEP Édouard-Montpetit

Chargée de projet

Yoseline Leunens, UQAC

Chercheurs

Membres du Groupe de recherche appliquée sur les processus participatifs et consultatifs (GRAPPC) : Ariane Lafortune, cégep Édouard-Montpetit, Valérie Demers, CÉRSÉ, Benjamin Gobeil, UQAC, Nicole Huybens, UQAC, Suzanne Durand, UQAT, Pierre De Conninck, Université de Montréal

Expert facilitateur

Mathieu Madison, CÉRSÉ

Assistants de recherche

Marianne Chevalier, Francesco Falato, Mattieu Chambot, Amélie Coté-Lévesque, Myriam Kagedan, étudiants en techniques de recherche sociales, CÉRSÉ

Organisme subventionnaire

Conseil de recherche en sciences humaines du Canada

Partenaires

Fédération québécoise des municipalités, MRC Vallée de l’Or et MRC Des Sources

Mandataire

Fédération des municipalités du Québec

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