Projet CERBA : l’innovation réglementaire au service de la biométhanisation agricole

PArtenaires Principaux

Collaborateur.TRICE.S

PArtenaireS FinancierS

Contexte et Objectif général

Projet CERBA s’inscrit dans les axes de la Stratégie québécoise sur l’hydrogène vert et les bioénergies. Le projet porte sur les enjeux réglementaires rencontrés dans le secteur de la biométhanisation agricole au Québec, tant en ce qui a trait à la localisation et au développement des projets d’usines qu’à leur opération Son objectif général est d’identifier différents scénarios de réformes réglementaires et de produire une première estimation de la réduction des délais et des coûts que ceux-ci pourraient amener. À cette fin, Projet CERBA s’articule autour de la mise en place d’un laboratoire d’innovation réglementaire, la Cellule d’Expérimentation Réglementaire en Biométhanisation Agricole

Projet CERBA réunit développeurs et opérateurs d’usines de biométhanisation agricole, agriculteurs, experts réglementaires, regroupements stratégiques et autres types d’acteurs au sein d’atelier de co-construction. Ces ateliers sont conçus en vue de faire progresser la réflexion quant au contenu des réformes réglementaires désirées, mais aussi par rapport aux leviers stratégiques devant permettre de faire adopter celles-ci. En parallèle, Projet CERBA procède à l’analyse légale des propositions développées dans le cadre des ateliers de co-construction ainsi qu’à l’analyse coûts-bénéfices de celles-ci.

Durée

1 an

Fin de projet

Mars 2027